Plan Local d'Urbanisme
Adopté en date du 21 octobre 2019, le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Reyrieux a fait l’objet d’une modification approuvée par le conseil municipal le 29 novembre 2021.
Contacts utiles
SERVICE URBANISME
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Ressources
dossier complet du P.L.U.
1 - Rapport de présentation
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
3.2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
4a - Plan de zonage
4b - Plan de zonage (centre bourg)
4c - Liste des emplacements réservés et programmes de logements
4d - Plan de localisation des périmètres d’OAP et de la ZAC
5 - Règlement écrit (modification n°3 du PLU)
6 - Mémoire des annexes sanitaires
7 - Plan du zonage assainissement
8 - Plan des réseaux d’assainissement
9 - Plan du réseau d’eau potable
10a - Liste des servitudes d’utilité publique
10b - Plan des servitudes d’utilité publique
11 - Plan d’informations
12a - Règlement du Plan de Prévention des Risques
12b - Carte des aléas du Plan de Prévention des Risques
12c - Plan de zonage du Plan de Prévention des Risques
13 - Fiches-conseils (glissements de terrain et crue torrentielle)
14 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
15 - Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre au 1/5000e
16 - Carte part communale de la taxe d’aménagement (modification n°1 du PLU)
Note de présentation de la modfication n°3 du PLU
Délibération d’approbation de la modification n°3 du PLU (03/07/2024)
Annexe : note de présentation de la modification n°1 du PLU
Annexe : délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU (29/11/2021)
Annexe : délibération d’approbation du PLU (21/10/2019)
Archive : Règlement écrit (révision du PLU 2019)
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